Préavis et décisions

Archives législature 2016-2021

Séances du Conseil 2022

Convocations

Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets 

Séances du Conseil 2021

Convocations

Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets 

Séances du Conseil 2018

Convocations

Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets 

Préavis

n°01-2018, relatif à la modification du PPA intercommunal du Meilleret (JOJ2020)

  • Décision finale_modification du PPA intercommunal du Meilleret (JOJ2020)
  • Rapport OAT47
  • Plan modification PPA intercommunal du Meilleret
  • Modification du règlement
  • Mise à ban prévue
  • Mise à ban demandée
  • Mesures ski hors piste “Jorasse”
  • Mesures “Bierle”

> Décisions 13 février 2018

Préavis

Rapport de la Municipalité sur la gestion et les comptes 2017

n°04-2018, relatif à:

  • Objet 1: Réfection, renforcement et reprofilage de la couche de roulement de la route Royale et du chemin des Frasses
  • Objet 2: Remplacement du collecteur des eaux claires sur la RC 706 B-P entre le chemin de Loyettaz et le Bay Dzoni

> Décisions 28 juin 2018

Séances du Conseil 2017

Convocations

Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets 

Séances du Conseil 2016

Convocations

Maison des Congrès Claude Nicollier, aux Diablerets