Aménagement du territoire
Enquête complémentaire Plan d’affectation communal (PACom Diablerets centre) Ormont-Dessus – Diablerets centre
Soumis à l’enquête publique complémentaire du 14 juin 2025 au 13 juillet 2025 inclus
Plan d’affectation Le Droutzay
Soumis à l’enquête publique du 14 juin 2025 au 13 juillet 2025 inclus
Plan d’affectation communal (PACom Diablerets centre) Ormont-Dessus – Diablerets centre
Projet Plan d’affectation communal (PACom Hors centre) Ormont-Dessus – Diablerets Hors centre
- Plan
- Règlement
- Présentation DGTL Yves Noirjean
- Présentation Repetti Sàrl
- Moratoire relatif au PACom Hors centre, entrée en vigueur au 6 décembre 2023
Plan d’affectation d’Isenau
- Plan
- Règlement
- Plan du projet routier lié aux servitudes publiques
- Rapport du projet routier lié aux servitudes publiques
- Plan de constatation de la nature forestière (secteur La Manerche)
- Plan de constatation de la nature forestière (secteur Retaud)
- Rapport 47 OAT
- Annexes 47 OAT